Conditions Générales de Ventes Introduction
Bienvenue sur Coraphotos ! Nous espérons que nos services vous donneront toute satisfaction, et restons à l'écoute de vos commentaires et suggestions.
Coraphotos est un site Internet (ci-après dénommé « le Service photo Internet »), accessible à l’adresse www.coraphotos.fr, proposé par la société CORA.
EN PÉNÉTRANT SUR LE SITE ET/OU EN UTILISANT SES PRODUITS OU SES SERVICES, VOUS ACCEPTEZ EXPRESSEMENT LES TERMES ET CONDITIONS QUI SUIVENT ET VOUS VOUS ENGAGEZ À LES RESPECTER SANS RESTRICTION.
1. Objet du Service photo Internet
Coraphotos est destiné à mettre à la disposition du grand public un service sur Internet de commande de développements photographiques à partir d’images numériques, agrémenté de fonctionnalités spécifiques telles que la visualisation, le stockage et le partage des images. Coraphotos permet également aux membres du Service photo Internet de retirer leur commande dans un des points de ventes CORA ou RECORD référencés sur le site ou de se faire livrer à domicile par le biais de son prestataire de livraison. Les services proposés par CORA sur ce site sont décrits au cas par cas de la façon la plus explicite possible. Des mises à jour peuvent survenir à tout moment sans préavis. Les photographies, dessins et textes sont à but exclusivement illustratif et n’entrent pas dans le champ contractuel. L’ajout de toute nouvelle fonctionnalité ou service sur le Service Photo Internet sera soumis aux présentes dispositions.
2. Règles d’utilisation
Les règles d’utilisation régissent la conduite sur le Service photo Internet. Tout manquement à ces règles pourra entraîner la suspension et/ou l’interdiction de votre droit d’accès au site et d’utilisation des services ou produits. Tout accès au site et à ses services, par l’utilisation de l’identifiant du Service photo Internet, se fera sous votre responsabilité de membre ainsi identifié. Vous devez prendre toutes précautions nécessaires pour sécuriser votre identifiant, ainsi que son mot de passe, afin d’éviter tout accès par un tiers. Vous devez immédiatement informer le Service Client par e-mail (client@coraphotos.fr), et confirmer votre email par courrier, en cas de vol de votre identifiant et/ou de votre mot de passe. La déclaration de perte ou de vol pourra entraîner automatiquement la destruction de vos informations personnelles.
3. Inscription en qualité de membre du Service photo Internet
L'utilisation des fonctionnalités offertes par le Service photo Internet nécessite l'inscription de l'utilisateur en tant que membre de ce Service. Pour vous inscrire en tant que membre du Service photo Internet, vous devez être âgé d’au moins 18 ans et effectuer cette démarche en ligne sur le site. Les informations à fournir pour l'inscription sont les suivantes: - nom et prénom(s) du membre, - adresse électronique du membre (qui sera utilisée comme identifiant), - mot de passe choisi par le membre. Vous vous engagez à fournir dans le formulaire d’inscription des informations exactes, à jour et complètes et à les maintenir régulièrement à jour en accédant depuis le site au Gestionnaire de compte depuis le menu principal.
4. Protection du site
L’ensemble du contenu du site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Coraphotos, CeWe, Mon livre photo CEWE, sont des marques déposées et protégées et ne peuvent donc faire l’objet d’aucune utilisation par des tiers. Vous pouvez imprimer ou télécharger des images ou des parties d’image de différentes zones du site exclusivement pour votre propre usage et à des fins non commerciales. Toute autre forme de duplication, redistribution, retransmission ou publication de toute image téléchargée est interdite sans l’accord exprès de Cora et/ou CEWE, et le contrevenant s’expose à des poursuites. Vous vous engagez à ne pas modifier ou supprimer les marques incluses dans les images téléchargées du site.
5. Liens vers des sites tiers
Le Service photo Internet peut présenter, ou des tiers peuvent inclure à partir du Service photo Internet, des liens vers d’autres sites Internet. Cora ne peut contrôler le contenu des ces sites. Vous reconnaissez que Cora ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et ne peut supporter aucune responsabilité quant à leur contenu. Tout accès à ces sites s’effectue sous votre seule responsabilité et à vos propres risques. Cora ne peut être tenu pour responsable des pertes et dommages consécutifs ou en relation avec l’utilisation que vous avez faite de ces sites.
6. Protection de vos données personnelles
Les informations sont collectées pour le compte de Cora sur le site par notre prestataire CEWE, responsable du traitement des données. Nous transmettons vos coordonnées au magasin que vous avez choisi, et notamment votre adresse e-mail, et ce dans le cadre strict de la bonne fin de la réalisation de votre commande de travaux photographiques. Votre magasin ou Coraphotos sera susceptible de vous adresser des offres commerciales dès lors qu'elles lui sembleront de nature à vous intéresser. Si vous souhaitez cependant que la communication de vos coordonnées au magasin soit limitée au strict traitement de votre commande, et refusez toute autre communication, vous devrez veiller à ne pas cochez la case du formulaire à laquelle est attaché la mention suivante : « Oui, je souhaite être informé(e) des dernières nouveautés et des promotions de ce service. » Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des Informations nominatives par CORA et CEWE a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez (articles 34 et suivants de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer auprès de CORA. CORA s’engage à ne pas communiquer sans votre consentement, vos coordonnées à un tiers autre que participant nécessairement au processus de commande, de développement et de remise des photographies.
7. Responsabilité du membre du Service photo Internet
Vous vous engagez expressément à ce que les images que vous soumettez ne constituent que des fichiers de travaux amateurs, par définition sans valeur marchande, donc non ddestinés à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives Vous vous engagez à faire une copie préalable des fichiers numériques avant de les soumettre au site pour traitement ou tout autre manipulation. Vous déclarez être le propriétaire légal de toutes les images et de tous les textes et que de ce fait ils sont libres de tous droitss appartenant à des tiers. Le membre du service photo Internet ne peut enregistrer ou transmettre des messages, des images, des données qui enfreignent les droits de propriété d’autres personnes, comme des textes, des images ou des programmes protégés par des droits de propriété intellectuelle, des secrets commerciaux ou des informations confidentielles. Vous vous engagez à vous conformer à l’ensemble des lois, règles et réglementations en vigueur, et en particulier à celles concernant l’interdiction de la diffusion d’images pornographiques ou obscènes. Le membre du service photo Internet ne peut enregistrer ou transmettre des messages blessants, menaçants, injurieux, haineux, diffamatoires, calomnieux ou qui révè;lent les affaires privées ou personnelles d’une quelconque personne, ou portent atteinte aux droits d’autrui. Vous reconnaissez être informé que les imaages perçues comme contrevenant aux lois, règles ou réglementations en vigueur pourront être remises par Cora ou son prestataire CEWE aux autorités chargées de faire respecter la loi, qui les traiteront en conséquence. Le membre du Service photo Internet ne peut enregistrer ou transmettre de messages sous le couvert de l’anonymat ou sous une fausse identité. Le membre du Service photo Internet ne peut entraver l’utilisation du site par d’autres utilisateurs. Le membre du Service photo Internet ne peut enregistrer ou transmettre des fichiers qui contiennent des virus, des programmes qui écrasent les données en mémoire ou toute autre fonction contaminatrice ou destructive. Le membre du Service photo Internet ne peut utiliser les outils et les capacités du site pour conduire une activité commerciale, ou solliciter l’exécution de toute activité illégale ou de toute autre activité qui enfreint les droits d’autrui. Cora ou son prestataire CEWE se réserve le droit d’accéder au contenu du site et de supprimer tout contenu que Cora ou son prestataire CEWE considère comme blessant, choquant ou en contravention à ces règles d’utilisation ou de prendre toute autre mesure qu’elle jugerait appropriée et/ou de suspendre ou interdire l’accès au site. Cora ou son prestataire CEWE ne procède à aucun contrôle systématique du contenu soumis sur le Service photo Internet par ses membres. Le membre du Service photo Internet assume l’intégrale responsabilité du contenu de son compte.
8. Transport des images
La transmission des images n’est pas protégée ou cryptée. Le membre du Service photo Internet reconnaît en être parfaitement informé et accepte expressément de soumettre ou télécharger les images sous son entière responsabilité.
9. Stockage des images
Le stockage de vos images est limité à 300 Mo et à six mois à partir de la création de l’album ou de la dernière commande relative à l’album. Vous reconnaissez que Cora ou son prestataire peut modifier les règles générales concernant le stockage des images et définir à tout moment des limites concernant l’espace disque maximal et/ou une durée maximale pour le stockage de photographies. Vous acceptez expressément que vos images et données puissent être détruites ou supprimées conformément aux règles édictées. Cora n’apporte aucune garantie pour la suppression, l’altération et la perte des photographies ou de tout contenu présent sur le site.
10. Conditions générales liées à la commande de travaux photographiques
Il est rappelé que nos services sont proposés exclusivement pour des « travaux amateurs », c'est à dire se rapportant à des documents, sans valeur marchande particulière, et non destinés à des fins commerciales, professionnelles ou lucratives, ce que reconnaît le membre du Service photo Internet. Toute prise de commande en ligne de travaux photographiques suppose la consultation et l'acceptation préalable des présentes dispositions dans leur totalité. Le membre du Service Photo Internet reconnaît être parfaitement informé du fait que la conclusion d'une commande en ligne, et l'acceptation des présentes conditions générales, sont par nature dématérialisées, et ne nécessitent pas de signature manuscrite.
11. Validation de commande
La prestation de développement photographique proposée par cora sur le présent site est régie r les Conditions Générales suivantes. Toute commande passée sur ce site est subordonnée à l’acceptation de ces Conditions Générales. Leur acceptation est formalisée par le clic sur l’icône « J’accepte » ci-dessous, préalable à toute commande. Le choix du type de développement photographique que vous souhaitez et la commande de celui-ci sur le site de coraphotos s’effectuent sous votre seule responsabilité. Une fois la commande passée par vos soins, coraphotos vous adresse une confirmation de commande par courrier électronique dans les meilleurs délais, reprenant l’ensemble des informations que vous aurez communiquées et notamment - les caractéristiques essentielles du service commandé, - l’indication du prix TTC, - le cas échéant, les difficultés ou réserves relatives à la commande passée. Le contrat n’est conclu qu’à compter de la confirmation de la commande par courrier électronique. Les informations indiquées par le membre lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Cora ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livrer la commande. Ce « Clic » du membre au titre du bon de commande constitue une signature qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite. Les systèmes d'enregistrement automatique de Cora ou de ses prestataires sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Le membre déclare avoir la pleine capacité juridique pour s'engager, passer une commande, et pour accepter les présentes conditions générales. Dans le cadre de la livraison en magasin, les travaux sont acheminés sans frais supplémentaires pour le membre vers le magasin de son choix. Les commandes de travaux photographiques, prestations de services par nature spécifiques et personnalisées, sont fermes et définitives. Elles ne pourront donner lieu à échange ou remboursement.
12. Livraison
Vous recevrez les photographies commandées à l’adresse de livraison indiquée par La Poste ou dans le point de vente que vous aurez sélectionné. Les dates et délais de mise à disposition ne sont donnés qu’à titre indicatif et cora n’est tenue à aucune obligation en cas de retard. Coraphotos s’engage à vous remettre des photographies conformes à votre commande (quantité, type de développement, format) et de haute qualité. Il appartient au client de toujours vérifier son colis à l'arrivée. Toutes réserves ou réclamations devront être adressées au service clients (client@coraphotos.fr) dans les délais fixés à l'article L 133-3 du code de Commerce. Le client dispose d’un délai de 3 jours à compter de la livraison pour adresser ses protestations par courrier recommandé.
13. Droit de rétractation
Le développement de films photographiques s’analyse comme une fourniture de biens réalisée selon vos spécifications et nettement personnalisées, ne pouvant être réexpédiées, selon les termes de l’article L. 121-20-2, 3° du Code de la Consommation. Tout droit de rétractation est par conséquent exclu.
14. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en Euro, et ne sont valables qu'à la date de la commande par le membre. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Cora se réserve le droit de mettre à jour ses tarifs sans préavis. Les prix sont indépendants de la facturation liée aux abonnements et au contrat de télécommunication pour la connexion sur Internet, et le membre fait son affaire personnelle de la négociation des tarifs relatifs notamment aux réseaux et services de télécommunication nécessaires à l'utilisation du service. Quel que soit le mode de livraison, le règlement des achats s'effectue en ligne par carte bancaire (carte Visa, Eurocard/Mastercard, carte Bleue/e-Carte Bleue). Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande par nos services. Les données de votre carte bancaire sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur l'Internet. Le site coraphotos.fr n'a en aucun cas accès à ces coordonnées et ne les garde pas sur ses serveurs.
15. Responsabilité
Cora ne peut être tenue pour responsable des informations erronées transmises par le membre, et, décline toute responsabilité en cas de préjudice causé par les prestations réalisées à partir de ces données. Cora ne peut être tenue pour responsable des manquements ou retard qui auraient pour cause des éléments qu'elle ne peut maîtriser, dus notamment aux opérateurs de télécommunication ou aux prestataires de livraison à domicile. Le membre du Service photo Internet doit prendre toutes les mesures nécessaires à la sauvegarde de ses données et fichiers préalablement et postérieurement aux opérations. De façon expresse, sont considérés comme constituant notamment des cas de force majeure, outre ceux habituellement retenus par les dispositions légales et la jurisprudence, le blocage des télécommunications, le blocage d’Internet, la panne du matériel diffusant le service et normalement entretenu, l’incendie, les dégâts des eaux, le blocage des moyens de transport ou d’approvisionnement, la grève totale ou partielle. Le membre du Service photo Internet reconnaît que, à l’exception des informations, des produits ou des services clairement identifiés comme fournis par Cora (ou son prestataire), ceux-ci ne gèrent, ne contrôlent et n’avalisent aucune des informations ni aucun des contenus ou des services sur le site, de quelque manière que ce soit. Le membre du Service photo Internet reconnaît aussi que Cora ne peut pas garantir, et ne garantit donc pas que les fichiers disponibles pour téléchargement via le site sont exempts d’infection, de virus ou de tout autre code manifestant des propriétés contaminatrices ou destructives. Cora n’est pas responsable des défaillances et retards qui sont le fait des réseaux de télécommunications ou encore le fait d’un cas de force majeur tel que défini dans les présentes conditions générales, ou le fait d’autrui, ou résultant de l’utilisation par le membre du Service photo Internet d’un équipement non adapté aux caractéristiques du service. En tout état de cause, le membre du Service photo Internet s’est engagé à ne pas soumettre de photos ayant une valeur marchande, ne s’agissant que de photos dites amateur, et pour lesquelles toute détérioration du fait exclusif de Cora ne pourra donner lieu qu’à une indemnisation éventuelle correspondant au préjudice effectivement subi.
16. Prise d’effet - Résiliation
Les présentes conditions prennent effet dès l’acceptation par le membre du Service photo Internet de ses termes. Cora se réserve le droit de mettre fin à ses prestations à tout moment, outre ses autres recours, en cas de non- paiement de toute somme due, ou en cas de violation des termes des présentes conditions par le membre du Service photo Internet, ou par toute personne accédant au site en utilisant le numéro d’identification du membre ou en cas de force majeure tels que définis aux présentes conditions de vente. Cora se réserve également le droit de mettre fin à ses prestations à tout moment, sans justification. A l’exception de violation par le membre du Service photo Internet de ses obligations ou en cas de force majeure, Cora s’engage à informer les membres du Service photo Internet de l’interruption de ses prestations dans un délai de 8 jours avant la date d’effet. Le membre du Service photo Internet restera tenu des obligations souscrites et notamment du paiement de toutes sommes dont il pourrait être redevable, qu’il s’engage à régler.
17. Loi applicable / Juridiction compétente / Médiation :
Les parties conviennent que les présentes Conditions Générales de vente sont gouvernées par le Droit Français sans préjudice de l’application de la loi du pays de résidence du consommateur en application de la Convention de Rome. Sans préjudice des dispositions de droit public régissant la compétence juridictionnelle concernant les consommateurs, il est convenu que tout litige opposant le Prestataire à tout commerçant ayant passé commande auprès du Prestataire pour son commerce relève de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris. En vertu des dispositions de l’article L. 152-1 du code du commerce, vous avez le droit, en tant que consommateur, de recourir gratuitement aux services d’un médiateur en cas de litige. Pour tout litige relatif à un achat en ligne, vous pouvez consulter le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/. N’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante pour plus d’informations : CEWE SAS 21, Allées de l’Europe - Equinox - 92110 CLICHY
18. Divers
Les présentes conditions sont indivisibles et remplacent toute version antérieure. Le fait pour Cora de ne pas faire appliquer l’une des dispositions ne constitue pas un abandon de cette disposition ou de tout droit y afférent. Cora se réserve le droit de modifier les modalités du service à tout moment. Cora s’engage à en informer les membres par une notification publiée dans le cadre du site. Toute utilisation du site après modifications des modalités implique que le membre du Service photo Internet accepte la modification et s’engage à la respecter et lui seront donc opposables.
Les présentes conditions, dans leur globalité, seront régies et interprétées conformément aux lois et dispositions en vigueur en France.
19. Contact et Service client :
Pour toute question relative à l’une de vos commandes vous pouvez nous contacter au 09 80 09 00 96 (service gratuit + prix d'appel) 7 jours sur 7, de 9 heures à 22 heures, ou à l’adresse email : client@coraphotos.fr
Pour toute autre question, vous pouvez nous contacter au 0825 68 68 06 (0,15€ / min TTC + prix d'appel) 7 jours sur 7, de 9 heures à 22 heures, ou à l’adresse email : client@coraphotos.fr
Ce site vous est proposé par la société CORA, société par actions simplifiée au capital de 5 644 000 € ayant son siège social : Domaine de Beaubourg - 1, rue du Chenil - CS 30175 Croissy-Beaubourg - 77435 Marne-la-Vallée cedex 2, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MEAUX sous le n°786 920 306 00093